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Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site justacut.fr est édité par :

  • Raison sociale : L'Atelier d'Émilie (SARL)
  • Nom commercial : Just a Cut
  • SIRET : 802 546 747 00014
  • Siège social : 63160 Billom, France
  • Téléphone : 06 64 91 44 11
  • Email : emilie@latelierdemilie.net
  • Responsable : Émilie Vidal

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est WebCreator by AlonePc.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • o2switch
  • 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : www.o2switch.fr

4. Conception et réalisation

Ce site a été conçu et réalisé par WebCreator by AlonePc.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site justacut.fr (textes, images, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de L'Atelier d'Émilie ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L'Atelier d'Émilie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

L'Atelier d'Émilie s'efforce de fournir sur le site justacut.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

7. Liens hypertextes

Le site justacut.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, L'Atelier d'Émilie n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site justacut.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Clermont-Ferrand.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : emilie@latelierdemilie.net
  • Par téléphone : 06 64 91 44 11
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